Informations Juridiques
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
1. Éditeur de la Plateforme
The Muse Concierge SAS · Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €
Siège social : 10 Boulevard Jean Hibert, 06400 Cannes, France
RCS Cannes (En cours d’enregistrement) · Code NAF : 9609Z (Conciergerie privée haut de gamme)
Directeur de la publication : Direction The Muse Concierge · Courriel : [email protected]
2. Hébergement & Infrastructure
L’infrastructure web et l’hébergement des données sont assurés par Scaleway SAS / OVHcloud France dans des centres de données sécurisés situés sur le territoire de l’Union Européenne.
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, visuels, photographies, charte graphique, monogramme « M » et logo) sont la propriété exclusive de The Muse Concierge SAS. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans accord écrit préalable est strictement prohibée.
4. Loi Applicable & Juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de Cannes / Grasse.